Les commissions communales

Commission des finances
Finances
Commission d'urbanisme
Urbanisme
Commission des travaux
Travaux
Commission des affaires scolaires
Scolaires
Centre communal d'action sociale
Action sociale
Commission de l'animation et des festivités
Animation
Commission d'appel d'offres
Appel d'offres
Commission de l'information, de la communication et de la relation presse
Communication
Commission des listes électorales
Elections
Commission des impôts directs
Impôts directs
SDE 82
Syndicat départemental d'énergie
SIAEP
Syndicat d'adduction d'eau potable de la région de Grisolles

La commission des finances

Elle se réunit pour préparer le compte administratif de l’année passée et pour établir le budget prévisionnel de l’année en cours. Elle propose au conseil municipal les taux définissant la fiscalité et peut se réunir pour tout dossier impactant les finances.

Composition de la commission :

Responsable : Madame Marie-Claude NEGRE

Membres : Madame Laure BRAINI - Madame Patricia FELIPE - Madame Sandra FOUCHAT - Madame Séverine LACRAMPE - Madame Patricia LAPLACE - Monsieur Jean ASTOUL - Monsieur Philippe SELLE

La commission d'urbanisme

Elle se réunit pour étudier chaque dossier d’urbanisme avant que l'avis du maire soit transmis au service instructeur (permis de construire, certificat d’urbanisme, déclaration préalable, etc…).
La gestion du PLU et l'instruction des dossiers d'urbanisme relèvent maintenant de la compétence de la Communauté de Commune.

Composition de la commission :

Responsable : Madame Marie-Claude NEGRE 

Membres : Madame Laure BRAINI - Madame Patricia FELIPE - Madame Séverine LACRAMPE - Madame Patricia LAPLACE - Madame Laurence TABOTTA - Monsieur Philippe BARDOU - Monsieur Pierre-Yves GENET - Monsieur Christian OLIVEROS - Monsieur Philippe SELLE

La commission des travaux

Elle a en charge l’étude préalable des nouveaux projets au niveau des équipements publics et des infrastructures.
Elle étudie les différentes alternatives possibles à un projet et travaille en concertation avec le maître d'œuvre.

Composition de la commission :

Responsable : Monsieur Luc FLORES 

Membres : Madame Patricia FELIPE - Madame Sandra FOUCHAT - Madame Séverine LACRAMPE - Madame Laurence TABOTTA - Monsieur Philippe BARDOU - Monsieur Christian OLIVEROS - Monsieur Philippe SELLE

La commission des affaires scolaires

Elle est le lien entre la commune et l’école.
Elle analyse les besoins des enseignants et des parents d'élèves et les transmet au conseil municipal

Composition de la commission :

Responsable : Monsieur Philippe SELLE

Membres : Madame Patricia FELIPE - Madame Sandra FOUCHAT - Madame Marlène RICHARD - Monsieur Jean ASTOUL - Monsieur Philippe BARDOU

Le centre communal d'action sociale (CCAS)

Le CCAS est un établissement public communal dont la mission est de mener une action sociale générale (aide financière ou matérielle, action de prévention et de développement social). Il gère aussi l’instruction des demandes d’aide sociale

Composition du CCAS :

Présidente : Madame Marie-Claude NEGRE 

Membres : Madame Patricia FELIPE - Madame Sandra FOUCHAT - Monsieur Jean ASTOUL - Monsieur Christian OLIVEROS

La commission de l'animation et des festivités

Elle est le lien entre les différentes associations sportives et culturelles de la commune.
Elle coordonne les dates des festivités, les moyens mis à disposition des associations et remonte leurs besoins au conseil municipal

Composition de la commission :

Responsable : Monsieur Christian OLIVEROS

Membres : Madame Patricia FELIPE - Madame Patricia LAPLACE - Monsieur Luc FLORES

La commission d'appel d'offres

Elle se réunit pour analyser les offres remises dans le cadre d'un marché public. Elle établit un classement des réponses selon des critères prédéfinis et détermine ainsi « le mieux-disant » pour chaque lot. Son choix est irrévocable. Le Conseil Municipal délibère pour autoriser le maire à signer le marché avec l'entreprise choisie.

Composition de la commission :

Responsable : Madame Marie-Claude NEGRE

Titulaires :  Madame Patricia FELIPE - Madame Laurence TABOTTA -  Monsieur Philippe SELLE

Suppléants : Monsieur Christian OLIVEROS -Monsieur Pierre-Yves GENET

La commission de l'information, de la communication et de la relation presse

Elle s’occupe de la relation avec la presse. Elle réalise une fois par an le bulletin municipal et est en charge de la création et de l'animation du site internet de Campsas.

Composition de la commission :

Titulaire : Madame Marlène RICHARD

Membres : Madame Séverine LACRAMPE - Monsieur Philippe BARDOU - Monsieur Pierre-Yves GENET

La commission des listes électorales

Elle est chargée de procéder à la révision des listes électorales en fonction de l’évolution de la situation des électeurs et des changements intervenus dans l’année. Elle est en particulier chargée de statuer sur les demandes d'inscription et de radiation sur la liste électorale. Elle doit s'assurer que les personnes inscrites ont conservé leur droit, sinon la commission procède à la radiation d'office.

Composition de la Commission :

Responsable : Madame Marie-Claude NEGRE

Membres :  Madame Sandra FOUCHAT - Madame Laurence TABOTTA

La commission communale des impôts directs

Elle se réunit une fois par an sur demande de la Direction Départementale des Finances Publiques pour mettre à jour l'imposition des biens bâtis et étudie les changements affectant les propriétés non bâties déclarés à l'administration.

Composition de la commission :

Titulaires : Madame Sandra FOUCHAT - Madame Marlène  RICHARD - Madame Laurence TABOTTA - Monsieur Luc FLORES - Monsieur Philippe BARDOU

Suppléants : Madame Laure BRAINI - Monsieur Pierre-Yves GENET - Monsieur Jean-Marie CARDETTI - Monsieur Irénée FOUCHAT - Monsieur Thierry GASPAROTTO - Monsieur Guillaume MAGNE

Syndicat départemental d'énergie - SDE82

Le Syndicat départemental, auquel la Commune adhère par le biais d'une convention a pour mission :

  • d’organiser la distribution publique d’électricité,
  • d'améliorer la qualité de l’énergie électrique et contrôler la bonne exécution des missions de service public
  • de défendre l’égalité des usagers et préserver l’accès à l’énergie pour les plus démunis
  • de garantir un aménagement équilibré de l’ensemble du territoire départemental et protéger le cadre de vie.
  • en communes rurales,
    • de raccorder les nouveaux résidents,
    • de renforcer les réseaux,
    • de procéder à des travaux de dissimulation des réseaux aériens inesthétiques
    • d'intervenir, sur demande des mairies, sur les réseaux d’éclairage public
  • en communes urbaines,
    • de procéder à des travaux d’éclairage public ou de dissimulation des réseaux si les municipalités le sollicitent.

La nouvelle politique est axée sur le développement durable et les économies d'énergie.

    Titulaire : Monsieur Luc FLORES 

    Suppléant : Monsieur Jean ASTOUL

Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de la région de grisolles - SIAEP

Il regroupe les communes d'Aucamville, Bessens, Bressols, Campsas, Canals, Dieupentale, Fabas, Fronton, Grisolles, Labastide Saint Pierre, Monbéqui, Monbartier, Nohic, Orgueil, Pompignan, Savenes et Verdun sur Garonne.
Le service est exploité par Véolia-eau
Il a en charge:

  • Le renouvellement et la mise aux normes des captages d'eau et des systèmes de traitements et de filtration
  • L'extension et le renforcement des réseaux
  • La surveillance des installations
  • La gestion des abonnés : facturation, mise en service/raccordement, relevé des compteurs
  • L'entretien de l'ensemble des équipements et du réseau
  • La fixation des tarifs
  • La surveillance et l'information des citoyens sur la qualité de l'eau

Titulaires : Madame Marie-Claude NEGRE - Monsieur Luc FLORES

Suppléants : Monsieur Christian OLIVEROS - Madame Marlène RICHARD