Les commissions communales

Les commissions thématiques internes ont pour mission de faire le point sur l'évolution des dossiers communaux et assurer leur suivi. Elles préparent, chacune dans leur domaine, les dossiers qui sont soumis au conseil municipal, en émettant un avis lors de leur présentation à l'assemblée délibérante.

Le Maire est président de droit de toutes les commissions.

Commission des finances
Finances
Commission d'urbanisme
Urbanisme
Commission des travaux
Travaux
Commission des affaires scolaires
Scolaires
Centre communal d'action sociale
Action sociale
Commission de l'animation et des festivités
Animation
Commission d'appel d'offres
Appel d'offres
Commission de l'information, de la communication et de la relation presse
Communication
Commission des listes électorales
Elections
Commission des impôts directs
Impôts directs
SDE 82
Syndicat départemental d'énergie
SIAEP
Syndicat d'adduction d'eau potable de la région de Grisolles

La commission des finances

Elle se réunit pour  traiter des dossiers relatifs aux finances, à la fiscalité et tout sujet impactant les finances.

Composition de la commission :

Responsable : Madame Marie-Claude NEGRE

Membres : Patricia FELIPE - Jean ASTOUL - Sandra FOUCHAT -  Séverine LACRAMPE - Laurence TABOTTA - Pierre-Yves GENET - Yann BRAINI

La commission d'urbanisme

Elle se réunit pour étudier chaque demande d'autorisation d’urbanisme déposée par les particuliers ou les aménageurs (permis de construire, permis d'aménager, certificat d'urbanisme, déclaration préalable...) avant son envoi au service instructeur relevant de la communauté de communes.

Elle a en charge le suivi de l'élaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal (PLUi), suit les travaux d'équipement de la commune ainsi que la construction d'équipements publics.

Composition de la commission :

Responsable : Madame Marie-Claude NEGRE 

Membres : Christian OLIVEROS - Patricia FELIPE - Sandra FOUCHAT -Marlène RICHARD - Laurence TABOTTA - Philippe SELLE -  Séverine LACRAMPE - Pierre-Yves GENET - Luc FLORES - Yann BRAINI -Thierry THERON 

La commission des travaux

Elle travaille en collaboration avec les services techniques de la commune pour l'ensemble des bâtiments, des espaces verts, de la voirie communale. Elle est force de proposition pour tous les travaux qui lui semble nécessaire d'engager.

Elle étudie au préalable les nouveaux projets au niveau des équipements publics et des infrastructures, les différentes alternatives possibles à un projet et travaille en concertation le cas échéant, avec le maître d’œuvre.

Composition de la commission :

Responsable : Philippe SELLE

Membres : Christian OLIVEROS - Patricia FELIPE - Sandra FOUCHAT - Cynthia LAYMAJOUX - Yann BRAINI

La commission des affaires scolaires

Elle est en charge des relations avec l'école en lien avec les enseignants, les parents d'élèves, le centre de loisirs associé à l'école ainsi que les agents de la commune. Elle gère les besoins liés à la vie scolaire.

Composition de la commission :

Responsable : Patricia FELIPE

Membres : Christian OLIVEROS - Sandra FOUCHAT - Carole SCHUMANN -

La commission d'appel d'offres

Elle examine les candidatures et les offres dans le cadre des marchés publics. Elle établit un classement des offres selon les critères prédéfinis dans le marché et détermine l'entreprise la "mieux-disante" pour chaque lot. Son choix est irrévocable

Le conseil municipal délibère pour autoriser le maire à signer le marché avec l'entreprise choisie.

Composition de la commission :

Responsable : Madame Marie-Claude NEGRE

Membres: Titulaires :  Patricia FELIPE - Philippe SELLE - Carole SCHUMANN - Pierre-Yves GENET-

              Suppléants : Christian OLIVEROS -Sandra FOUCHAT - Marlène RICHARD -Séverine LACRAMPE - Laurence TABOTTA - Cynthia LAYMAJOUX

La commission des Affaires Sociales :

Elle traite des dossiers relevant des affaires sociales, en lieu et place du centre communal d'action sociale, pour tous les âges, de la lutte contre exclusions, du handicap et de la santé.

Elle travaille en étroite collaboration avec la commission intercommunale des affaires sociales.

Composition de la commission :

Responsable : Jean ASTOUL

Membres : Christian OLIVEROS - Patricia FELIPE - Marlène RICHARD - Séverine LACRAMPE - Laurence TABOTTA - Cynthia LAYMAJOUX - Carole SCHUMANN - Thierry THERON

La commission de l'information municipale et des relations avec les associations :

Elle est le lien entre les différentes associations sportives, culturelles et d'animation de la commune.

Elle coordonne les dates des festivités, les moyens mis à dispositions des associations et remonte les besoins au conseil municipal.

Elle est également chargée de la communication externe. Elle définit une stratégie de communication, crée les supports de communication, diffuse l'information (bulletin municipal, réseaux sociaux...).

Composition de la commission :

Titulaire : Christian OLIVEROS

Membres : Patricia FELIPE - Carole SCHUMANN -Yann BRAINI - Cynthia LAYMAJOUX

 

La commission communale des impôts directs

Elle se réunit une fois par an sur demande de la Direction Départementale des Finances Publiques pour mettre à jour l'imposition des biens bâtis et étudie les changements affectant les propriétés non bâties déclarés à l'administration.

Composition de la commission :

Titulaires : Madame Sandra FOUCHAT - Madame Marlène  RICHARD - Madame Laurence TABOTTA - Monsieur Luc FLORES - Monsieur Philippe BARDOU

Suppléants : Madame Laure BRAINI - Monsieur Pierre-Yves GENET - Monsieur Jean-Marie CARDETTI - Monsieur Irénée FOUCHAT - Monsieur Thierry GASPAROTTO - Monsieur Guillaume MAGNE

Syndicat Départemental d'Énergie de Tarn-et-Garonne :

Le Syndicat départemental, auquel la Commune adhère par le biais d'une convention a pour mission :

  • d’organiser la distribution publique d’électricité,
  • d'améliorer la qualité de l’énergie électrique et contrôler la bonne exécution des missions de service public
  • de défendre l’égalité des usagers et préserver l’accès à l’énergie pour les plus démunis
  • de garantir un aménagement équilibré de l’ensemble du territoire départemental et protéger le cadre de vie.
  • en communes rurales,
    • de raccorder les nouveaux résidents,
    • de renforcer les réseaux,
    • de procéder à des travaux de dissimulation des réseaux aériens inesthétiques
    • d'intervenir, sur demande des mairies, sur les réseaux d’éclairage public
  • en communes urbaines,
    • de procéder à des travaux d’éclairage public ou de dissimulation des réseaux si les municipalités le sollicitent.

La nouvelle politique est axée sur le développement durable et les économies d'énergie.

    Titulaire : Luc FLORES 

    Suppléant : Jean ASTOUL

Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de GRISOLLES:

Il regroupe les communes d'Aucamville, Bessens, Bressols, Campsas, Canals, Dieupentale, Fabas, Fronton, Grisolles, Labastide Saint Pierre, Monbéqui, Monbartier, Nohic, Orgueil, Pompignan, Savenes et Verdun sur Garonne.
Le service est exploité par Véolia-eau
Il a en charge:

  • Le renouvellement et la mise aux normes des captages d'eau et des systèmes de traitements et de filtration
  • L'extension et le renforcement des réseaux
  • La surveillance des installations
  • La gestion des abonnés : facturation, mise en service/raccordement, relevé des compteurs
  • L'entretien de l'ensemble des équipements et du réseau
  • La fixation des tarifs
  • La surveillance et l'information des citoyens sur la qualité de l'eau

Titulaires : Madame Marie-Claude NEGRE - Monsieur Luc FLORES

Suppléants : Monsieur Christian OLIVEROS - Madame Marlène RICHARD