SEANCE DU 15 MARS 2008

Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :

1. OLIVEROS Christian
2. GENET Pierre-Yves
3. BARDOU Philippe
4. LACRAMPE Séverine
5. NEGRE Marie-Claude
6. SELLE Philippe
7. FEUGA Gérard
8. FOUCHAT Sandra
9. SPIRONELLO Myriam
10. THERON Thierry
11. VALAX Laure
12. CASTEL Isabelle
13. LAYMAJOUX Jean-Louis
14. FLORES Luc
15. BROVIA Patricia

Absents : néant

La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Marie-Claude NEGRE, Maire, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

Madame Séverine LACRAMPE a été désignée en qualité de Secrétaire par le Conseil Municipal (article L 2121-15 du CGCT).

Le plus âgé des membres du Conseil Municipal a pris la présidence de l’assemblée (article 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré quinze c onseillers présents et a constaté que la condition du quorum posée à l’article L 2121-17 du CGCT était remplie.

Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire. Il a rappelé qu’en application des articles L 21211-4 et L 2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs au moins :

• Mr GENET Pierre-Yves,
• Mme FOUCHAT Sandra.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au Président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la Mairie. Le Président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L 66 du Code Electoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de l a cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné.

Lorsque l’élection n’a pas été acquise lors d’un des deux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin.

Résultats du premier tour de scrutin :

1. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
2. Nombre de votants : 15
3. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1
4. Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 14
5. Majorité absolue : 8

A obtenu Madame Marie-Claude NEGRE : 14 voix

Madame Marie-Claude NEGRE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Maire et a été immédiatement installée.

Sous la présidence de Madame Marie-Claude NEGRE, élue Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l’élection des Adjoints. Il a été rappelé que les Adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire (articles L 2122-4, L 2122-7 du CGCT). Madame la Présidente a indiqué qu’en application des articles L 21244-1 et L 2122-2 du CGCT, la commune peut disposer de quatre Adjoints au Maire au maximum. Elle doit disposer au minimum d’un Adjoint. Elle a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de quatre Adjoints. Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal a fixé à quatre le nombre des Adjoints au Maire de la commune.

Résultats du premier tour de scrutin :

1. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
2. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
3. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1
4. Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 14
5. Majorité absolue : 8

A obtenu Monsieur Gérard FEUGA : 14 voix

Monsieur Gérard FEUGA, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.

Résultats du premier tour de scrutin :

1. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
2. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
3. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 2
4. Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 13
5. Majorité absolue : 8

A obtenu Monsieur Luc FLORES : 13 voix

Monsieur Luc FLORES, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.

Résultats du premier tour de scrutin :

1. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
2. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
3. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1
4. Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 14
5. Majorité absolue : 8

A obtenu Monsieur Christian OLIVEROS : 14 voix

Monsieur Christian OLIVEROS, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.

Résultats du premier tour de scrutin :

1. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
2. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
3. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1
4. Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 14
5. Majorité absolue : 8

A obtenu Madame Sandra FOUCHAT : 4 voix

A obtenu Monsieur Philippe SELLE : 10 voix

Monsieur Philippe SELLE, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.

Le présent procès-verbal, dressé et clos le Samedi 15 mars 2008 à 20 heures 30 minutes, a été, après lecture, signé par Madame le Maire, le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.